Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://monkeyselect.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Dénomination sociale : Monkey Select

Statut du propriétaire : Entreprise Individuelle
Siret : 88153504100019
Adresse : 53 Faubourg de Mulhouse, 68260 Kingersheim
Dispensé de TVA.

Directeur de publication : M. Richert Anthony

Conception et réalisation :

EYE-D
L’ensemble des systèmes, codages, et autres technologies créées pour la réalisation de ce site sont l’œuvre de EYE-D.
La société détient l’intégralité des droits de propriété intellectuelle qui en découle.

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Description des services fournis : 

Le site www.monkeyselect.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.monkeyselect.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété littéraire et artistique

Selon l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de leur créateur et/ou ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, et est constitutif de contrefaçon.

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